Quelle est la durée de validité d'une SBLC ?

La durée d'une SBLC est librement définie par les parties, généralement entre 6 mois et 2 ans. Elle peut inclure une clause "evergreen" prévoyant un renouvellement automatique par périodes successives, sauf dénonciation par la banque émettrice avec un préavis de 30 à 90 jours. Cette clause est particulièrement utile pour les contrats cadre à durée indéterminée.

La SBLC peut-elle être confirmée par une autre banque ?

Oui, c'est l'un de ses avantages majeurs. Le bénéficiaire peut demander à sa banque locale de confirmer la SBLC, ce qui ajoute un second engagement bancaire indépendant. La confirmation est recommandée lorsque la banque émettrice est située dans un pays à risque ou lorsque son rating est jugé insuffisant. Le coût de confirmation s'ajoute aux commissions de base.

Que se passe-t-il si la SBLC est appelée à tort ?

En cas d'appel abusif, la banque émettrice est néanmoins tenue de payer si les documents présentés sont conformes aux termes de la SBLC (principe d'autonomie de la garantie). Le donneur d'ordre devra alors engager une action judiciaire contre le bénéficiaire pour obtenir le remboursement des sommes indûment perçues. Seule une fraude manifeste et prouvée peut justifier une opposition au paiement par la banque.

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